Résultats pour responsabilité du locataire en cas de grêle

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Lettre pour locataire bruyant ou malpropre : modèle type

    Guide

    Votre voisin est bruyant ou malpropre. S'il est locataire, vous pouvez adresser une lettre de plainte au bailleur qui lui loue l'appartement.

  • Lettre N cas particulier avis d'imposition ?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Pouvez-vous me dire la signification de la lettre N en cas particulier sur l'avis d'imposition ? Merci

  • Mes locataires sont envahies par les souris

    Forum Immobilier

    Bonjour, mes locataires se plaiqnent d' être envahie par des souris ou mulots! Au début de leur location(il y a 2 ans) il n'y en avait pas! ils veulen...

  • Compte joint et décès : les règles de succession

    Guide

    Le décès du titulaire d'un compte joint entraîne plusieurs conséquences. Le point sur les règles et la procédure bancaire applicable sur un compte joint dans le cadre d'une succession.

  • Numéro de locataire

    Forum salariés

    Bonjour, je n'ai pas mon numéro de locataire.comment je peut faire pour l'avoir, je m'appelle Sébastien B j'habite actuellement chez mes parents et ...

  • Cas de force majeure - Définition et exemples

    Guide

    Qu'est-ce qu'un cas de force majeure ? Définition et exemples de cas de force majeure.

  • Interdiction de vendre un véhicule suite à grêle.

    Forum Assurances

    Je suis propriétaire d'une Laguna (180.000 km/moteur 80000) qui a été grêlée en Août 2012. Allianz m'a versé 3800 € de dédommagement, valeur estimée d...

  • Cas particulier L

    Forum Impôts

    Bonjour, que signifie le cas particulier L

  • Vente d'un logement occupé par le locataire (droit d'information)

    Guide

    Le locataire doit-il être informé en cas de vente du logement par le propriétaire ? Comment vendre un logement occupé sans donner congé au locataire.

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