Résultats pour responsabilite syndic en cas de degat des eaux

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Dégat des eaux, le syndic fait le mort

    Forum Immobilier

    Bonjour, que faire? j'ai eu un dégât des eaux il y a plus d'un an, enfin mon assurance m'a répondu après de très nombreuses relances et qui l'a final...

  • Barême d'indemnisation dégat des eaux

    Forum Consommation

    Bonjour, Mon assurance suite à un dégat des eaux m'annonce un remboursement de 95 euros pour un mur à repeindre et le remplacement d'un meuble sous l...

  • Remboursement dégât des eaux sans facture

    Forum Assurances

    Bonjour, AXA me dit ne pas pouvoir me rembourser un dégâts des eaux sans facture. Le devis établi par AXA est de 2300€. Je n'ai pas de facture. Que p...

  • Degats des eaux + carrelage a changer non pris en charge

    Forum Assurances

    Bonjour, Nous sommes locataires et nous avons eu un degats des eaux suite a une fuite chez nos voisins du dessus. Nous avons fait un constat, un ou...

  • Eaux pluviales et voisinage : droits et Code civil

    Guide

    Si les eaux de la maison ou du terrain voisins s'écoulent chez vous, voici la législation à connaître pour faire valoir vos droits en matière d'eaux pluviales.

  • Dégat des eaux - mettre en demeure le syndic

    Forum copropriété

    Bonjour et merci à tous ceux qui vont lire et répondre je suis propriétaire. j'ai eu un dégat des eaux il y a 8 mois provenant de l'appartement du ...

  • Dégâts des eaux avant signature acte définitif (dans 5 jours)

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous devons signer l'achat d'une maison vendredi prochain - en visitant pour contrôle hier samedi 8 Février 2020 - nous avons constaté l...

  • Lettre N cas particulier avis d'imposition ?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Pouvez-vous me dire la signification de la lettre N en cas particulier sur l'avis d'imposition ? Merci

  • Compte joint et décès : les règles de succession

    Guide

    Le décès du titulaire d'un compte joint entraîne plusieurs conséquences. Le point sur les règles et la procédure bancaire applicable sur un compte joint dans le cadre d'une succession.

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