Résultats pour responsable port ceinture passager

  • Passager sans ceinture : qui paie l'amende

    Guide

    Le Code de la route prévoit une amende en cas de passager sans ceinture. Voici la réglementation applicable selon que vous êtes passager ou conducteur.

  • Responsabilité parentale

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Jusqu'à quel âge les parents sont responsable des ados est-ce 18 ans ou 21 ans?merci Cdt

  • Port du voile au travail : ce que dit la loi

    Guide

    Une salariée peut-elle porter le voile au travail ? Ce que dit le droit du travail sur le voile en entreprise et l'interdiction des signes religieux.

  • Responsabilité des parents vers leurs enfants

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je souhaiterai savoir jusqu'à quel âge s'exerce nos droits parentaux vis à vis de la responsabilité pour nos enfants. J'ai entendu dire qu...

  • Jusqu'à quel age devons-nous subvenir aux besoins d'un enfant ?

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour. Je voudrais savoir jusqu'à quand on doit subvenir aux besoins de son enfant, d'un point de vue légal ? Je m'explique. Le fils de ma com...

  • Pas en tort mais sans assurance

    Forum Assurances

    Bonjour, J'ai eu un accident de voiture hier matin et j'ai appris en appelant ce matin mon assurance auto que mon véhicule n'était plus assuré. On a...

  • Jusqu'à quand mes parents doivent subvenir à mes besoins

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je suis tout juste majeure ( je suis en terminal), je souhaite aller vivre chez mon copain. Je souhaiterai savoir si mes parents doiv...

  • Age et taille d'un enfant à l'avant en voiture

    Guide

    Un enfant ne peut pas s'asseoir à l'avant d'une voiture avant un certain âge. L'adulte qui conduit risque une sanction en cas de contrôle.

  • Lettre pour signaler un comportement irrespectueux : modèle

    Guide

    Vous voulez signalez le comportement irrespectueux dont vous avez été victime ? Voici un modèle de courrier.

  • &Quot;Représentant légal" majeur?

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, J'ai un dossier à remplir concernant ma scolarité l'an prochain. Et on me demande "Signature du (des) responsable" et juste à coté "signat...

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