Résultats pour retrouver proprietaire vehicule

  • Code de cession non noté

    Forum Automobile

    J'ai oublié de noter le code de cession de mon véhicule, pour le transmettre à l'acheteur ! Comment puis-je le retrouver...?

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Qui est le propriétaire réel d'une voiture

    Forum Automobile

    Bonjour, Il y a un an, j ai achetée une nouvelle voiture pour mon marie La carte grise est à mon nom, et c'est moi qui paye le crédit. Aujourd'...

  • Je n'arrive pas a obtenir le code de cession

    Forum Automobile

    Bonjour, je vends un véhicule immatriculé avec les anciennes plaques sur le site de l'ANTS mais je n'arrive jamais a obtenir le code de cession bien...

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

  • Bulletin de salaire perdu : que faire

    Que faire si vous avez perdu un bulletin de salaire. Les démarches à suivre en cas de perte de fiche de paye pour justifier vos périodes de travail et le montant de votre rémunération. Notamment...

  • Qui est le propriétaire d'un véhicule/Belgique

    Forum Automobile

    Bonjour, il y a dix ans mon compagnon et moi nous sommes séparés, il a fait l'achat d'une voiture de valeur. Nous nous sommes remis de suite ensemble...

  • Mon propriétaire rentre chez moi sans accord

    Forum Immobilier

    Bonjour, je me tourne vers vous pour avoir un conseil . j'explique : Je suis locataire d'un studio à coté d'une maison privée dans le Finistère ...

  • Non réponse du propriétaire à préavis avec AR

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Que faire dans le cas où l'on envoi son préavis de départ en bonne et due forme, en respectant les délais imposés par la loi, mais que le...

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