Résultats pour retrouver une voiture par le nom du propriétaire

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    La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

  • Qui est le propriétaire réel d'une voiture

    Forum Automobile

    Bonjour, Il y a un an, j ai achetée une nouvelle voiture pour mon marie La carte grise est à mon nom, et c'est moi qui paye le crédit. Aujourd'...

  • Nom d'usage et nom de famille : définition et utilisation

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    Quelle est la différence entre nom d'usage et nom de famille ou patronymique ? Comment utiliser le nom de son mari, de sa femme ou de ses deux parents. Définition du nom d'usage et du nom de...

  • Immatriculer un véhicule au nom d'un proche..

    Forum Automobile

    Bonjour, Je rebondis sur les deux ou trois questions abordées sur le sujet certificat d'immatriculation et propriété. En effet, je viens d achet...

  • Recherche du propriétaire via l immatriculation de son vehicule

    Forum Automobile

    Bonjour, Je vous prie de me communiquer est-ce-qu il existe un moyen pour trouver le nom du propriétaire d un véhicule au Maroc si on sache le num...

  • Pacs et nom de famille

    Guide

    Après la signature d'un pacs, peut-on utiliser le nom de famille de son partenaire comme nom d'usage ? Les règles légales sur les noms et état-civil des couples pacsés.

  • Nom de jeune fille et nom d'épouse : les effets du mariage

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    Une femme mariée abandonne-t-elle son nom de jeune fille ? Voici les effets du mariage sur le nom de famille.

  • Double nom de famille : ordre et transmission

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    Un enfant peut porter un double nom de famille avec le nom de ses deux parents. Les règles applicables, notamment en terme d'ordre et de transmission.

  • Delit de fuite et accrochage

    Forum Consommation

    Bonjour, ma fille a touché un par choc du voiture en reculant pour sortir de sa place d parking. Un temoin la vue , et lu a dit , vous avez vu , vou...

  • Location de voiture : vos droits en cas de litige

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    Le droit prévoit une protection du consommateur en cas de location de voiture. Voici les règles en cas de litige, dégradation ou accident.

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