Résultats pour role du syndic dans un conflit de voisinage

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Conflit d'intérêts : définition, sanctions et exemples

    Guide

    Le conflit d'intérêts recouvre une notion à la fois juridique et morale. Définition, sanctions, exemples. Et différence avec la prise illégale d'intérêts.

  • Numero de role

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, ou trouver son numero de role? et dans le14 si vous avez des news ? merci

  • Rôle du syndic dans les problème de voisinage

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je souhaiterai savoir quel est le rôle du syndic lorsque des copropriétaires se plaignent de nuisances sonores répétées causées par une f...

  • Lettre pour voisin bruyant : modèle gratuit

    Voici un exemple de lettre à adresser à un voisin bruyant pour lui demander de réduire les nuisances sonores qu'il vous cause.

  • Lettre au maire pour problème de voisinage : modèle

    Guide

    Vous pouvez écrire une lettre au maire afin de signaler un trouble de voisinage pour qu'il intervienne en vertu de ses pouvoirs de police. Voici un modèle de lettre pour faire votre demande.

  • Demande extrait de rôle pour logement social

    Forum Impôts

    Bonjour J'ai faite la demande d'un logement social qui est en suspend depuis un bon bout. L'organisme chargé de l'habitat me demande l'avis d'imposit...

  • Problème voisinage,quel est le rôle du maire?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je me permets de vous écrire car j'ai besoin de conseils! Je suis étudiante et je vis avec mes parents. Nous avons emménagé il y a 3 ans...

  • Où me procurer un extrait de rôle?

    Forum Impôts

    Bonjour, L'administration me demande un extrait de rôle, où dois-je faire les démarches?? qu'est ce que c'est? Car je vous explique, j'ai dû four...

  • Th/contrib audio

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai reçu un payer en me disant que je devait 497€ de TH/contrib audio, je trouve sa énorme pour une seule télé à la maison ???????? Vous...

  • Vous cherchez une réponse précise ?