Résultats pour rupture contrat canal plus

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Harcellement et menace de canal plus après résiliation.

    Forum Consommation

    Bonjour, Au mois de Novembre 2011,j'ai résilié mon abonnement Canal plus pour l'année 2012.Tout à été fait dans les règles avec lettre recommandée en ...

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Restitution de décodeur Canal+/Canal sat

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai résilié par lettre recommandée , suite à déménagement mon abonnement . Canal a bien bloqué mon accès aux chaines, et malgré tous mes...

  • Lettre de rupture conventionnelle : modèle pour un salarié

    Une lettre de rupture conventionnelle doit être écrite avec précision. Voici un exemple gratuit pour vous servir de modèle.

  • Comment se dépacser (rupture du pacs) : délai, mairie, impôts

    Guide

    La procédure pour se dépacser en cas de séparation est simple et rapide. Le point sur les formalités à suivre pour rompre un pacs.

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • Respect loi chatel par canalplus

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai un litige avec Canalplus dans la mesure où, après rupture d'un premier abonnement en décembre 2006, j'avais accepté une offre à tari...

  • Rupture conventionnelle de CDI : procédure, préavis et chômage

    Guide

    La rupture conventionnelle est une procédure courante pour rompre un CDI. Comment la mettre en oeuvre : conditions, procédure, préavis, indemnités et droit au chômage.

  • Résilier abonnement Canal+ avant date anniversaire

    Forum Consommation

    Bonjour, Je souhaite résilier mon abonnement Canal plus car je ne l'utilise plus et je trouve l'abonnement trop cher. En vérifiant mon contrat...

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