Résultats pour rupture conventionnelle d un logement

  • Lettre de rupture conventionnelle : modèle pour un salarié

    Une lettre de rupture conventionnelle doit être écrite avec précision. Voici un exemple gratuit pour vous servir de modèle.

  • Rupture conventionnelle de CDI : procédure, préavis et chômage

    Guide

    La rupture conventionnelle est une procédure courante pour rompre un CDI. Comment la mettre en oeuvre : conditions, procédure, préavis, indemnités et droit au chômage.

  • Rupture conventionnelle et congés payés

    Forum congés

    Bonjour, J'ai demandé à mon patron la possibilité de quitter l'entreprise avec une rupture conventionnelle. Mon patron est d'accord mais ne souhaite ...

  • Lettre de refus d'une rupture conventionnelle : modèle gratuit

    Guide

    Vous avez le droit de refuser la rupture conventionnelle proposée par votre employeur. Pour ce faire, vous pouvez lui envoyer une lettre de refus en vous aidant du modèle qui suit.

  • Lettre de préavis de départ d'un logement (1 mois) : modèle

    Guide

    La lettre de préavis de départ réduit à un mois doit comporter certaines mentions obligatoires. Voici un modèle de lettre type pour quitter votre logement.

  • Attribution du logement proposée au demandeur

    Forum Habitation

    Bonjour, pouvez vous me renseigner sur le message que je viens de recevoir nous somme dans l' attente dune réponse et cela et interminable que...

  • Indemnité de rupture conventionnelle : calcul, brut ou net et impôt

    Voici un mode d'emploi pour bien calculer une indemnité de rupture conventionnelle avec les règles du droit du travail à jour.

  • Mon patron refuse la rupture conventionnelle

    Forum litiges

    Bonjour,j'ai envoyé dernierement une demande de rupture conventionnelle a mon patron en lettre recommandé,etant en maladie pour depression nerveuse je...

  • Plate forme AL-IN encore pire

    Forum Louer un logement

    Bonjour, J'ai fait une demande sur action logement depuis 2018 sans nouvelle jusqu'en Juillet 2019 enfin une proposition, malheureusement rang 2. A...

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

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