Résultats pour saisir le conseil de l ordre des notaires

  • Logement social inscription à l’ordre du jour

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je viens de recevoir aujourd’hui.  ´ Inscription à l’ordre du jour d’une CAL’ est ce que cela veut dire que je passe en commission aujourd’h...

  • Ordre de mission : exemple gratuit

    Guide

    L'ordre de mission est un document important. Voici un exemple d'ordre de mission pour bien rédiger cette lettre ainsi qu'un rappel des règles du droit du travail.

  • CAL hlm

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Mon dossier a été sélectionné en première position pour passer en commission d'attribution le 18 mars, mais ça a été annulé car la maison s...

  • Historique événement demande de logement social

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Sur le site demande de logement sur mon historiques d’événements, il y a écrit 13/10 : inscription à l’ordre du jour d’une CAL  Je n’ai j...

  • Délai réponse commission attribution logement 3F

    Forum Habitation

    Bonjour, Je passe aujourd'hui en commission d'attribution, c'est pour un t3 dans le 91. J'ai appelée l'agence pour demandé des nouvelles mais la...

  • Lettre à la Chambre des notaires : réclamation contre un notaire

    Guide

    Vous pouvez écrire une lettre à la Chambre des notaires pour adresser une réclamation contre un notaire. Voici un modèle de courrier pour vous aider.

  • Qui contacter devant silence notaire ?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Le 20 avril 2012, l'office notarial m'a transmis un projet de la déclaration de succession de mon grand'père, décédé le 27 janvier 2012, ac...

  • C'est quoi "Ordre d'affichage" qui figure sur la page certicode?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je voudrais effectuer un virement en ligne mais j'ai pas compris ce que "ordre d'affichage" veut dire??

  • Non inscription à l’ordre du jour

    Forum copropriété

    Bonjour, nous recevons la convocation en AG : à cette convocation est jointe la lettre non datée d’un copropriétaire sollicitant l’inscription d’un vo...

  • Ralentir la saisie de voiture

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Voila, j'ai fais un dossier de surendettement pour me sortir (Avec ma femme) de soucie d'impayer par rapport a des credits de conso, surto...

  • Vous cherchez une réponse précise ?