Résultats pour sans marquage au sol peut on parler de stationnement irregulier

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Marquage au sol, règlementation.

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'habite en centre ville d'une petite commune, un voisin a fait établir devant chaque garage de sa maison (car elle est traversante et donc...

  • Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande

    Guide

    La procédure à suivre et les conditions à remplir pour obtenir une carte de stationnement pour handicapé permettant de se garer sur les places de parking réservées aux handicapés.

  • Dans un logement social: demander des travaux de rénovation

    Forum Louer un logement

    Bonjour, je suis locataire depuis plus de 10 ans dans un logement social et l ensemble de l appartement aurai bien besoin de rénovation (lino qui...

  • Achat maison avec sous-sol aménagé non déclaré

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons signé un compromis de vente pour une maison il y a quelques mois, et nous devrions signer d'ici quelques jour l'acte de vente....

  • Clé FPS Introuvable

    Forum Automobile

    Bonjour J'ai reçu une amende FPS sur mon pare-brise et je voudrais la payer en ligne mais je n'arrive pas à trouver la clé FPS ! où se trouve-t-elle ...

  • Avis de contravention stationnement tres genant

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai reçu se matin un avis de contravention pour un stationnement très gênant d'un vehicule motorise au droit d'une bouche d'incendie je...

  • Carte stationnement handicapé

    Forum AAH / Handicap

    Bonjour, Je ne savais pas trop dans quel partie du forum mettre ce sujet, mais je tente... J'aurais voulu savoir si quelqu'un a déjà fait des dé...

  • Travaux sous sol sans déclaration

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai actuellement une maison en plein pied avec sous sol total, les anciens propriétaires ont aménagés le sous sol en transformant le gara...

  • Emprise au sol - PLU - Piscine - rampe d'accès

    Forum Immobilier

    Bonjour à Tous , Nous souhaiterions installer une piscine sur notre terrain . Concernant notre PLU, il un indique pour notre zone un coeffic...

  • Vous cherchez une réponse précise ?