Résultats pour service juridique gratuit pour faire ma carte de naturalisation francaise

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Demande formulaire carte vitale

    Forum sécurité sociale

    Bonsoir il y a dix jours j'ai appelé l'assurance maladie pour avoir un formulaire de demande carte vitale car la j'ai perdu la mienne y a t-il un ...

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Paiement par carte bancaire refusée : motifs et procédure

    Guide

    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Comment trouver numéro de carte d'identité ?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, J'ai perdu ma carte d'identité, du coup je prépare ma déclaration de perte sur internet. Dans une des questions il me demande mon numéro d...

  • Saisir une association de consommateurs en cas de litige

    Guide

    Vous pouvez vous adresser à une association de consommateurs pour obtenir de l'aide et des conseils. Qui contacter ? Est-ce gratuit ? Voici les règles à connaitre.

  • Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande

    Guide

    La procédure à suivre et les conditions à remplir pour obtenir une carte de stationnement pour handicapé permettant de se garer sur les places de parking réservées aux handicapés.

  • But - carte Fidem

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai acheté des meubles chez BUT à 1428,09€ (Dans le 92, fin 2009). Sur place, j'avais de quoi payer cash avec ma carte bancaire (D'aill...

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