Résultats pour servitude de passage cadastre

  • Servitude avec droit de passage conflit avec voisine

    Forum Voisinage

    Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain (A)où je dois accéder par une servitude. Cette dernière dessert donc mon terrain et un terrain au fond (B)...

  • Un droit de passage peut-il se supprimer ?

    Forum Voisinage

    Bonjour, ün droit de passage existe sur ma propriété pour une propriété qui avait un jardin enclavé auparavant (on m'a parlé de droit de brouette). ...

  • Cloture d'un terrain sur lequel se trouve servitude de passage.

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté une maison sur une parcelle sur laquelle il y a une servitude de passage. Il s'agit d'une ruelle en impasse qui nous app...

  • Servitude de passage et portail d'accès

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté un terrain enclavé (fond dominant) avec une servitude de passage sur le terrain du voisin (fond servant). Sur l'acte auth...

  • Connaitre l'expéditeur d'un recommandé

    Guide

    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

  • Mitoyenneté d'un mur si absence de symbole cadastral

    Forum Voisinage

    Bonsoir, Le terrain de mon voisin borde 3 parcelles dont la mienne. pour les deux premières parcelles de mes voisins, le cadastre comporte une repr...

  • Servitude, travaux sans accord

    Forum Immobilier

    Bonjour, je bénéficie d'un droit de passage sur le terrain de mon voisin par une servitude établie chez le notaire. Mon voisin a effectué de gros ...

  • Cabanon sur cadastre habitable?

    Forum Construire une maison

    Bonjour, je cherche à comprendre : j'habite une copropriété. Il y a un cabanon au fond du jardin, il apparait sur le cadastre. Ce cabanon peut i...

  • Plan de situation et plan de cadastre?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je souhaite vendre un terrain et pour l'instalation d'une logette, EDF me demande un plan de situation et un plan de cadastre......mais que...

  • Tuyau eaux usées sans titre de servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

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