Résultats pour si vehicule pas de controle technique peut on vendre ou annuler la vente

  • Contrôle technique scooter - moto 2024 : date, prix et délai

    Le contrôle technique des deux-roues (CT2R) va bientôt entrer en vigueur. Ce qu'il faut savoir sur ses dates, son prix et ses délais de passage.

  • Lettre type pour vente de voiture en l'état

    Forum Automobile

    Bonjour, je voudrai savoir si il existe un modèle de lettre pour vendre ma voiture en l'état cette dernière est en panne, j'ai un acheteur mais je n...

  • Contrôle caf

    Forum CAF

    Bonjour à tous, Alors voilà mon ex mari a un contrôle caf et il doit donner ses relevés de compte. Sur ceux-ci sont affiches l’argent qu'il donne à m...

  • Vente d'une maison avant règlement succession

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Ma question est simple: Ma mère vient de décéder. Mon frère et moi sommes les seuls héritiers. Un acquéreur s'est manifesté pour une maiso...

  • Vente d'un véhicule sans controle technique

    Forum Automobile

    Bonjour, je souhaite vendre mon véhicule à un garagiste, ce dernier m'a indiqué qu'il me l'achetait dans l'état sans controle technique la transac...

  • Véhicule acheté avec ct de plus de 6 mois

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai acheté au mois de juin un véhicule a un particulier,il se trouve que pour faire la carte grise je suis passer par la mairie de ma ville ...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Comment passe un contrôle caf

    Forum CAF

    Bonjour, Comment se passe un contrôle caf et que on til le droit faire silvouplait

  • Prolonger controle technique artificiellement

    Forum Automobile

    Bonjour Un vehicule ne passant pas au controle technique  , peut t il etre  en regle éternellement  en repayant un nouveau  controle tout les deux mo...

  • Contrôle sécurité sociale

    Forum arrêt maladie

    Bonjour, j’ai eu la surprise de trouver un avis de passage par un agent de la sécurité sociale. J’étais absente mais je n’ai aucune heure de sortie. E...

  • Vous cherchez une réponse précise ?