Résultats pour societe vote électronique copropriété

  • Héberger une amie avec ou sans bracelet électronique

    Forum Justice

    Bonjour Je souhaite héberger une amie qui sera interdit de sa ville et qui peut être aura un bracelet électronique ce n’est pas sur. Je me pose la q...

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Différence entre entreprise et société : définitions

    Guide

    Entreprise et société sont deux notions juridiques différentes et font chacune l'objet d'une définition distincte au regard du droit. Voici un point juridique sur leurs différences.

  • Prélèvement de 79 euros sur mon compte

    Forum Consommation

    Bonjour, Voilà 2 mois que je suis prélevée de 79 euros et je sais pas pourquoi, il s'affiche juste CONSO. INTERNET COMMERCE ELECTRONIQUE. Personnell...

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Hebergement et surveillance electronique

    Forum CAF

    Bonjour, Le pere de ma fille, avec qui je suis séparée, est actuellement incarcéré en semi liberté . J’envisage de lui proposer de l’héberger a tit...

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

  • Un changement d'adresse avec bracelet électronique

    Forum Justice

    Bonjour, Vola j'ai le bracelet électronique et je doit déménager c'était prévu comment rédigé une lettre à un juge d'application des peine pour po...

  • Bracelet électronique - Définition et fonctionnement

    Guide

    Comment fonctionne le bracelet électronique en tant qu'aménagement de peine ? Définition et horaires.

  • Vous cherchez une réponse précise ?