Résultats pour sommation de payer ou de faire

  • Lettre de décharge pour remise d'argent : exemple

    Une lettre de décharge atteste du paiement d'une somme d'argent, notamment si ce dernier est en liquide. Voici un modèle de décharge pour la rédiger.

  • Contester frais de douane Fedex

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai commandé un jean au Japon pour 230 USD. Je reçois de la part de FedEx les taxes à payer et j'ai deux points à contester: - le code ...

  • Refus de payer frais de résiliation SFR

    Forum Consommation

    Bonjour, Je me suis pas mal agacé contre SFR ces derniers temps. Abonné depuis 7 ans avec un Cbox première génération et un service dant la qualité...

  • Maison retraite:enfants obligés de payer????

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Voilà que ma maman n'est plus assez autonome pour rester toute seule chez elle,la maison de retraite s'impose pour sa sécurité et son bien ê...

  • Réexpédition paiement retourné

    Forum CAF

    Bonjour, Ce 5 juillet je n'ai pas eu mon RSA pour un problème de RIB depuis le 21 tout est OK et je vois sur mon compte " Réexpédition de paiement ret...

  • Réexpédition de payement retourner ?

    Forum CAF

    Bonjour, caf me doit plus 1 ans , puis je vois une régularisé , Il marque sur mon compte expédition payement retourner aide à compredr svp

  • Clé FPS Introuvable

    Forum Automobile

    Bonjour J'ai reçu une amende FPS sur mon pare-brise et je voudrais la payer en ligne mais je n'arrive pas à trouver la clé FPS ! où se trouve-t-elle ...

  • Solde de tout compte : délai de remise, versement et calcul

    Le solde de tout compte peut parfois être source de litiges employeur-salarié. Délai, versement, contestation... Voici les principales règles à connaitre issues de la loi et de la jurisprudence.

  • Délai de paiement du solde de tout compte

    Forum salariés

    Bonjour, J'aimerai avoir des informations sur le délais de paiement du solde de tout compte par l'employeur. Le jour de départ du salarié ? Au moment...

  • Refus de payer une pension à mon géniteur. Concrètement ?

    Forum pension alimentaire

    Bonjour, Je viens de recevoir un dossier de demande d'aide alimentaire du CCAS pour mon père de 65 ans rentré en EHPAD. Je compte refuser. Concrèt...

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