Résultats pour sous location de cabinet therapeuthique cadre juridique

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Meublé de tourisme : statut juridique et fiscalité

    Guide

    Un meublé de tourisme est soumis à des règles spécifiques. Procédure de déclaration, critères de classement, fiscalité... ce qu'il faut savoir avant de mettre un bien en location de tourisme.

  • Grille de salaires de la métallurgie : barème conventionnel 2024

    La grille de salaire en vigueur pour les ingénieurs et cadres de la métallurgie peut être consultée ci-dessous.

  • Cabinet de toilette

    Forum revenus fonciers

    Bonjour, est ce que lorsque l 'on a un lavabo dans les wc 'est un caabinet de toilette merci de votre réponse chrystel

  • Forfait jours d'un cadre : droits et calcul des RTT 2024

    Guide

    Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

  • Grille de salaires de la convention 66 en 2024

    Guide

    La grille de salaire de la convention collective de 66 peut être consultée ci-dessous.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Grille des salaires Syntec 2024 pour les ETAM et les cadres

    Guide

    La grille des salaires mensuels bruts minimaux de la convention collective Syntec pour les ETAM et les cadres correspond aux tableaux qui suivent.

  • Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous habitons cet appartement depuis plus de 10 ans, nous allons quitter cet appartement. L'agence demande un trousseau de clef pour f...

  • Un "sous compteur électrique" est ce légal?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je vous explique ma situation, je suis locataire depuis 1 mois. C'est une grande villa qui a été divisé en deux logements. J'occupe le hau...

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