Résultats pour sous traitance et assurance décennale

  • Garantie décennale : définition et travaux couverts

    Guide

    Une garantie décennale s'applique après les travaux de construction. Voici la définition juridique et l'étendue de cette garantie légale prévue par le Code civil.

  • S/traitance tournée chez un gros transporteur

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je suis en prospection car je vais créer ma société de transport et je suis en contact contact avec un gros transporteur qui me demande un t...

  • Refus par la CNP de nous assurer pour un prêt

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon mari et moi-même avons obtenu un prêt relais pour l'acquisition d'un pavillon et ce dans l'attente de la vente de notre maison. Notre ...

  • Sous traitant Amazon

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjour, Je souhaite me mettre en statut auto entrepreneur pour être sous traitant en livraison de colis chez Amazon ou autres . Je ne sais pas qu...

  • Fiscalité de l'assurance-vie : assiette et taxation

    Guide

    Le point sur l'imposition et la fiscalité de l'assurance-vie, tant pour les intérêts, produits ou plus-values que pour les droits de succession.

  • Refus indeminisation ITT d'assurance pret imm

    Forum emprunt immobilier

    Bonjour, L'assurance de mon pret immobilier refuse mon indemnisation ITT suite à maladie après délai de carence de 90 jours. Déclaration de santé en...

  • Mur effondré : quelle prise en charge ?

    Forum Assurances

    Bonjour, Un pan de mur de ma grange en pierre s'est effondré sur mon terrain (pas de dégât annexe). Je suis assuré chez Pacifica Formule réequipem...

  • Passer le contrôle technique sans assurance

    Forum Assurances

    Bonjour, Puis je passer le contrôle technique sans être assuré , en vue de revente du véhicule ? d'avance merci

  • Perte de lunettes quel recours

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai perdu mes lunettes qui venaient d'être refaites, je les ai oubliées à la caisse d'un magasin, elles n'ont pas été retrouvées. Quel e...

  • Assurance auto résiliée pour non paiement

    Forum Assurances

    Bonjour, j'ai désespérément besoin d'une aide concernant mon contrat d'assurance auto qui a été résilié. J'ai payé mon assurance l'année dernière pour...

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