Résultats pour statut copropriété bénévole

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

  • Frais kilométriques du bénévole d'association : barème 2024

    Guide

    Un bénévole d'association peut déduire ses frais kilométriques vec le barème forfaitaire. La grille de calcul et les règles fiscales à connaitre pour la déclaration de revenus d'un bénévole...

  • Statut de la copropriété : loi et obligation

    Guide

    Le statut de la copropriété est défini par la loi. Les règles légales à connaître, notamment en matière d'immatriculation.

  • Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Avez-vous une lettre type de PV Procès-verbal d'assemblée générale coproprieté? Mercu beaucoup ena vance! george

  • Petite copropriété. Quelle banque sans frais

    Forum copropriété

    Bonjour, Nous sommes une très petite copropriété (8 villas) organisé en syndic coopératif bénévole. Nos principales charges annuelles sont: l’assur...

  • Bourse de doctorat et aide au logement CAF

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis en doctorat de chimie et ma bourse de recherche s'élève à environ 1400€ net je voudrais savoir si malgré ce montant (assez élevé i...

  • Agent de maitrise - Définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un agent de maîtrise en droit du travail ? Voici une définition juridique de cette expression.

  • Estimation prix vente parking extérieur dans copropriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, Il n'est pas facile de trouver des informations sur le prix d'une place de parking extérieure. Si le prix moyen d'un parking couvert da...

  • Climatiseur sur balcon privatif - copropriété

    Guide

    Il peut arriver qu'un copropriétaire souhaite installer un climatiseur sur son balcon, partie commune à usage privatif. Voici la réglementation à respecter, notamment vis-à-vis de la...

  • Calcul du montant d'un tantième ..

    Forum copropriété

    Bonjour, Nous avons reçu un devis pour réparation qui est rédigé comme suit : "Devis réparti en 10 000 tantièmes" 80 000 euros de réparation Notr...

  • Vous cherchez une réponse précise ?