Résultats pour studio en sous sol non déclaré

  • Achat maison avec sous-sol aménagé non déclaré

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons signé un compromis de vente pour une maison il y a quelques mois, et nous devrions signer d'ici quelques jour l'acte de vente....

  • Travaux sous sol sans déclaration

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai actuellement une maison en plein pied avec sous sol total, les anciens propriétaires ont aménagés le sous sol en transformant le gara...

  • Travail au noir : risques, sanctions, exemples

    Guide

    Le travail au noir ou travail dissimulé peut avoir de graves conséquences juridiques et financières pour l'employeur comme pour le salarié. Les risques pris par chacun et les sanctions...

  • Non déclaration puit pour alimentation maison dans compromis de vente

    Forum acheter une maison

    Bonjour à tous, J'ai signé un compromis de vente en juillet et je dois signer l'acte définitif en février. Je viens de constater que le puit servan...

  • J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal

    Forum copropriété

    Bonjour, J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans avoir fait la declaration prealable a la mairie. j'ai sollicité le permis a la mairie aprè...

  • Tarif baby sitting pas sur ...

    Forum salariés

    Bonjour, Je m'appel Marco et j'ai 15 ans et je suis baby sitter depuis 2 semaines.Il y a quelques jours, j'ai gardé 3 enfants moins de 10 ans pendan...

  • Non déclaration d'une transformation de garag

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous envisageons d'acheter une maison qui contient 60 m2 habitable + 1 garage de 30 m2, que les propriétaires actuels ont transformé en cham...

  • Que faire si je n'ai pas déclaré mes revenus depuis plusieurs années ?

    Forum Impôts

    Après plusieurs années sans m'être déclarée aux impôts, je voudrais réparer mes erreurs. Que dois-je faire et vers qui me tourner malgré mes faibles r...

  • Achat maison avec abri de jardin non déclaré supér

    Forum Immobilier

    Bonjour, je souhaites acquérir une maison qui possède sur son terrain un abris de jardin en dur, non déclaré à la mairie, et avec une surface > à ...

  • Location sous sol semi enterré

    Forum Louer un logement

    Bonjour, j’ai loué un hébergement via Airbnb. Cependant, j’apprend par la suite que c’est un logement en sous sol ( sous sol semi enterré exactement)...

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