Résultats pour succession participation a des travaux
  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

  • Réception de travaux - chantier : réserves et paiement

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

  • Participation

  • Plafond de la CSS 2024 et barème de la CSS payante

  • Hébergement à titre gratuit avec participation financière

  • Compte joint et décès : les règles de succession

  • Lettre pour travaux non-effectués : modèle de réclamation

  • Les abattements 2024 sur les donations et successions

  • Vous cherchez une réponse précise ?