Résultats pour syndic de copropriété en cas de sinistre

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Compte joint et décès : les règles de succession

    Guide

    Le décès du titulaire d'un compte joint entraîne plusieurs conséquences. Le point sur les règles et la procédure bancaire applicable sur un compte joint dans le cadre d'une succession.

  • Cas de force majeure - Définition et exemples

    Guide

    Qu'est-ce qu'un cas de force majeure ? Définition et exemples de cas de force majeure.

  • Lettre N cas particulier avis d'imposition ?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Pouvez-vous me dire la signification de la lettre N en cas particulier sur l'avis d'imposition ? Merci

  • Petite copropriété. Quelle banque sans frais

    Forum copropriété

    Bonjour, Nous sommes une très petite copropriété (8 villas) organisé en syndic coopératif bénévole. Nos principales charges annuelles sont: l’assur...

  • Règlement Copropriété Déjections Chien

    Forum copropriété

    Bonjour, Je suis l'heureuse propriétaire d'un Jack Russel (petit chien de 8kg) et également récemment locataire d'un logement faisant partie d'une...

  • Déclaration circonstanciée d'un sinistre : modèle de lettre

    Guide

    Une déclaration circonstanciée d'un sinistre est un courrier dans lequel vous décrivez les faits à votre assurance. Voici un modèle de lettre type.

  • Cas particulier L

    Forum Impôts

    Bonjour, que signifie le cas particulier L

  • Estimation prix vente parking extérieur dans copropriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, Il n'est pas facile de trouver des informations sur le prix d'une place de parking extérieure. Si le prix moyen d'un parking couvert da...

  • Climatiseur sur balcon privatif - copropriété

    Guide

    Il peut arriver qu'un copropriétaire souhaite installer un climatiseur sur son balcon, partie commune à usage privatif. Voici la réglementation à respecter, notamment vis-à-vis de la...

  • Vous cherchez une réponse précise ?