Résultats pour taxe d habitation explication nature

  • Modele de demande d'explication absence injustifiée

    Forum salariés

    Bonjour, je voudrais un modele de rapport a l'encontre d'un agent qui s'absente sans motif valable et injustifiée Merci

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Taxe d'habitation : calcul, exonération et paiement

    Guide

    Qui doit encore payer la taxe d'habitation et sur quels logements ? Les règles de calcul pour vérifier votre taxe d'habitation sur votre résidence secondaire

  • Demande de modèle pour absence injustifiée

    Forum salariés

    Bonjour, pouvez vous me dire ou je peux trouver un modèle de lettre pour absence injustifiée merci

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Que signifie le R de la case Nature - taxe d'habitation

    Forum Impôts

    Bonjour, je viens de recevoir ma taxe d'habitation, et je n'avais pas fait attention à ttes les cases... une m'intrigue particulièrement, la case natu...

  • Lettre d'avertissement pour absence injustifiée : modèle

    Guide

    Une lettre d'avertissement peut être adressée à un salarié absent sans justificatif. Voici un modèle de courrier et les règles du droit du travail à connaitre.

  • Demande d'explication pour non respect des procedures de chargement .

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, J'ai reçu une demande d'explication pour non respect des procedures de chargement d'un vol.

  • Plafonnement taxe foncière selon mes revenus

    Forum taxes locales

    Bonjour Mon revenu fiscale de référence de l'année 2015 est de 25090 Euros. Ma taxe foncière de 2015 est de 1050,00 Euros. J'ai calculé le dégrè...

  • Demande d'explication pour faute professionnelle /Côte d'Ivoire

    Forum litiges

    Bonjour, j' urgament besoin d'un model de lettre d'explication car j'avais porté des sandale au lieu de mes chaussure de securité

  • Vous cherchez une réponse précise ?