Résultats pour taxe foncière a partir de la signature ou entrée

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Plafonnement taxe foncière selon mes revenus

    Forum taxes locales

    Bonjour Mon revenu fiscale de référence de l'année 2015 est de 25090 Euros. Ma taxe foncière de 2015 est de 1050,00 Euros. J'ai calculé le dégrè...

  • Piscine et impôt : quelles taxes ?

    Guide

    La construction d'une piscine entraîne-t-elle le paiement de la taxe d'aménagement et l'augmentation de la taxe foncière et de la taxe d'habitation ? Les règles fiscales applicables aux piscines.

  • Taxation foncière d'un hangar regles?

    Forum taxes locales

    Bonjour, Propriétaire d'un hangar depuis sept ans je me trouve taxer sur le foncier depuis cette annee L'acte notarié précise "hangar commercia...

  • Exonération de taxe foncière : âge et plafonds 2024

    Guide

    Des exonérations, réductions ou plafonnements de taxe foncière sont accordés sous conditions d'âge et de revenu, ou pour certains biens. Tous les cas d'exonérations de taxe foncière 2024,...

  • Taxe foncière pour pension 2ème catégorie

    Forum invalidité

    Bonjour, Je suis en invalidité indemnisée par la sécurité sociale 2ème catégorie et reconnue MDPH supérieur à 50% et inférieur à 79%. suis je redeva...

  • Calcul surface habitable taxe foncière

    Forum taxes locales

    Bonjour, Je reviens d'un rendez vous avec un agent de mon centre des impôts pour le calcul de ma taxe foncière. J'ai agrandi ma maison (aménagemen...

  • Distance minimum kilométriques pour impots frais réels ?

    Forum Impôts

    Bonjour, à partir de combien de kilomètres aller de son domicile à son lieu de travail, peut on calculer les frais réels ? Bien sûr s'ils ne sont pa...

  • Signature précédée - lu et approuvé

    Forum contrat de travail

    Bonjour, J’ ai signé un contrat de travaille sur le contrat c’est écrit ( signature précédée de la mention manuscrite >) Moi j’ ai signé et en bas...

  • Modèle de lettre de résiliation de taxe foncière mensualisée

    Guide

    La résiliation d'une mensualisation de taxe foncière doit être demandée aux impôts en cas de cession immobilière. Voici un modèle de lettre pour accomplir cette démarche.

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