Résultats pour titres executoires

  • Ticket Restaurant 2024 : plafond, avantages, validité

    Guide

    Comment obtenir et utiliser ses tickets restaurants en 2024. Avantages, conditions et règles légales. Avec les plafonds d'exonération fiscale et sociale.

  • TRANSFERT D'UN PEA EN COMPTE TITRE ORDINAIRE

    Forum PEA

    Bonjour, Je possèdais un PEA au Crédit Agricole avec diverses actions pour une valeur de 22000 Euros. J'ai demandé à mon banquier de transformer mon ...

  • Qu'est-ce qu'un titre de perception?

    Forum Impôts

    Bonjour, je viens de recevoir une lettre de relance me demandant de régler un titre de perception d'un montant assez conséquent, pour ma bourse s'e...

  • Transfert actions du pea vers compte titre

    Forum PEA

    Bonjour, Je possède un PEA depuis 6 ans. Je souhaiterais vendre une partie des actions en plus-value et retirer la somme en question (entrainant ai...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Apports purs et simples et à titre onéreux (droits)

    Guide

    Lors de la création d'une société, le capital est constitué d'apports purs et simples et d'apports à titre onéreux. Les droits d'enregistrement à payer sur les apports en société.

  • Titre exécutoire et saisies : définition, procédure et recours

    Guide

    [TITRE EXECUTOIRE] Obtenir un titre exécutoire permet de faire procéder à une saisie. Définition, recours et procédure.

  • Titre exécutoire de 2002

    Forum crédit consommation

    Bonjour, je vient de recevoir un titres exécutoire de 2002 par le tribunal de Perpignan mes je nés pas reçu ce titre qui a été remis a mon fi...

  • Vente de titres reçus en héritage et plus values

    Forum plus-values

    Bonjour, suite à une succession des titres ont été vendus et ont fait une très grosse plus-value de 40000 euros. Le notaires nous dit qu'il faudra qu'...

  • Transfert de titres non éligibles au PEA vers un compte-titre

    Forum PEA

    Je détenais des actions Lafarge sur un PEA. Suite à l'offre d'échange d'Holcim (que j'ai acceptée) les nouvelles actions, devenues inéligibles au PEA,...

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