Résultats pour transformation

  • TVA réduite sur réhabilitation d'une grange.

    Forum Impôts

    Bonjour, Ayant acheter une petite ferme, je suis en train de finir la réhabilitation complète de la grange (non attenante au logis principal) pour ...

  • La publicité des transformations de sociétés

    Guide

    Plusieurs formalités de publicité sont à accomplir en cas de transformation d'une société : dépôts aux greffes, enregistrement aux impôts, annoces légales...

  • Caravane passée en remorque

    Forum Automobile

    Bonjour à tous ! Petite histoire d'une vieille caravane que l'on m'a donnée : Monsieur A achète une caravane neuve en 1979; Monsieur B la rachete e...

  • Changement d’usage d’un grenier privé en appartement.

    Forum copropriété

    Bonjour, Je suis propriétaire d’un grenier aménageable et je souhaite faire un appartement avec velux et terrasse. Je suis aussi propriétaire de 3 a...

  • Déclaration préalable de travaux transformation cave

    Forum Construire une maison

    Bonjour, ma question est la suivante. Cela concerne ma maison. elle est composée de deux étages (pièces à vivre cuisine à l étage et chambre au rez-...

  • Transformer une grange en habitation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons l'intention de réhabiliter une grange Vendéenne et d'en faire une habitation. Plusieurs questions se posent pour réaliser ce pr...

  • Modele PV extraordinaire pour changement statut SASU en EURL

    Forum formalités administratives

    Bonjour, Je voudrais un modèle d'AG extraordinaire pour la modification de ma SASU en EURL. S'il vous que quelqu'un puisse m'aider. Cordialement...

  • Créer une colocation avec un règlement intérieur imprécis

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Dans mon règlement intérieur, il est stipulé : la transformation des appartements en chambres meublées pour être louées a des personnes dis...

  • Carte grise voiture CTTE vers VP

    Forum Automobile

    Bonjour, Bonjour, J'ai acheté une voiture d'occasion chez un garagiste, avant c'était une voiture de société transformée avec un certificat d’ho...

  • Le rapport du commissaire à la transformation

    Guide

    Certaines transformations de société exigent l'intervention d'un commissaire aux comptes spécialisé, pour rédiger un rapport destiné aux associés. Mode d'emploi.

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