Résultats pour travaux dans hlm
  • HLM et rénovation avant emménagement

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

  • HLM : sous occupation du logement

  • Plafond HLM 2024 : plafonds de ressources du logement social

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

  • Changement la baignoire par une douche HLM

  • Lettre en cas de travaux pour prévenir ses voisins : modèle

  • Conditions d'expulsion HLM pour bruit

  • Vous cherchez une réponse précise ?