Résultats pour travaux extension inferieur à 5 m2

  • Formulaire M2 : cerfa de 2024 à imprimer (PDF)

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici le formulaire M2 qui permet de déclarer une modification dans votre entreprise.

  • APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"

    Forum aides au logement

    Bonjour, j'ai une question au 31/12/15 j'avais 20.71€ d'APL et la j'y suis retournée aujourd'hui et sa m'affiche *Droit inférieur au montant minim...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Prix des terres agricoles 2024 : tableau officiel des valeurs

    Voici le dernier tableau des prix des terres agricoles publié au Journal officiel. Avec les derniers prix de l'hectare connus par départements.

  • Jours ouvrés et jours ouvrables : différence et définition

    Guide

    Quelle est la différence entre jours ouvrés et jours ouvrables pour le calcul et le décompte des congés payés ou des absences. Définition et nombre de jours ouvrés et de jours ouvrables en 2023....

  • Réception de travaux - chantier : réserves et paiement

    Guide

    La réception des travaux à la fin d'un chantier permet de contrôler leur bonne exécution par le constructeur avant le paiement. Comment vérifier l'absence de désordres ou de malfaçons, formuler...

  • Mon mari fais les Horaire 5x8

    Forum salariés

    Bonjour, Voila mon mari fait les horaire 5x8 (2 matin 5 h-13h, 2 après midi 13h-21h,2 nuit 21h-5h) 4 jour de repos pendant les congés ( 2 matin 5 ...

  • Droit inferieur au montant minimun de versement

    Forum Prime d'activité

    Bonjour cest normal pour la prime activite ills me dit droit inferieur ? En fete je touche mon salaire mois novembre , mois de decembre je touche pole...

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