Résultats pour travaux soumis à permis de construire

  • Virements sans cesse soumis à ma banque !

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je suis au CIC et j'ai un problème de virement mis en attente ou plus particulièrement "soumis à ma banque". Je reçois mon salaire sou...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Un banquier peut-il refuser ordre de virement

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Ma grande-tante dont je m'occupe depuis des années (elle n'est pas mariée, pas d'enfants), souhaitait me faire un versement pour noël pour m...

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Refus d'effectuer un virement par la banque

    Forum Banque et Crédit

    Bonsoir à tous, Je vous expose la situation : la Banque a-t-elle le droit de refuser d'effectuer un virement d'un compte A vers un compte B d'une ...

  • Contester le permis de construire du voisin : délai et motif

    Guide

    Comment contester un permis de construire, notamment si vous êtes voisin de la construction. Conditions et démarches à accomplir.

  • Mur mitoyen et Code civil : réglementation, hauteur, entretien

    Guide

    La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

  • Combien de temps pour un virement

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je voudrais savoir si quelqun pourait me renseigner combien de temps pour un virement de mon employeur a ma banque sachant quelle a etait v...

  • Horaires de travaux : règles de voisinage et jours interdits

    Guide

    En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

  • Permis impossible à obtenir

    Forum Automobile

    Bonjour, Je me présence je m'appelle Ade, j'ai 22 ans, si je poste aujourd'hui ce message c'est que je suis complètement désespérée et j'ai besoin de ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?