Résultats pour tribunal de proximité de pointe à pitre

  • Billet borne paiement espèces

    Forum Consommation

    Bonjour, Je vous présente mon cas même si j'ai peu d'espoir. Aujourd'hui je suis allée faire de l'essence à la station près de chez moi. Voula...

  • Station service paiement espece ou CB obligatoire ?

    Forum Consommation

    Bonsoir a tous, je n'arrive pas a dormir tant cette histoire me mine. voila je viens d'emménagée dans une commune ou le seul super marché avec station...

  • CB refusé guichet station ess. /!\

    Forum Consommation

    Bonjour, Aujourd'hui j'ai fais le plein dans une station essence, avec paiement au guichet car je me suis trompé de fil ! J'ai fais le plein po...

  • Tribunal : combien de temps après le délit ?

    Forum Consommation

    Bonjour, suite à un excès de vitesse de + de 50 km/h, j'ai eu un retrait de permis préfectoral de 6 mois MAIS je ne suis pas passé au tribunal ! ...

  • Demande transmise au tribunal de police, dois-je payer ?

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai commis une infraction le 27 janvier dernier avec mon véhicule. En droit de contester, j'ai contesté. Hors depuis, l'OMP à traité ...

  • Absence de la partie adverse devant le JAF

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je vais envoyé une requête afin de demander la garde de ma fille. Je suis séparé depuis 3 ans de mon ex compagne et j'ai la garde un weeke...

  • Suite a un oubli de pointage, l'employeur a t'il le droit de me retirer de l'arg

    Forum litiges

    Bonjour, L'employeur a t'il le droit de me retirer du temps de travail suite à un oubli de bagdage sur la pointeuse? Merci pour votre réponse.

  • Payer à la station essence avec un chèque

    Forum cheques

    Bonjour, Comme je l'avais dis dans un post précédent, je dois me rendre dans un ville à 80 km pour des raisons pro, de chez moi. Etant étudiant je...

  • Reconnu Dalo puis je aller au tribunal ?

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai été reconnu Dalo en janvier 2020 j'ai fai la procédure seul je n'ai pas au courant du recours au tribunal administratif Je n'ai pas...

  • Tribunal d'instance : rôle et compétences

    Guide

    Le tribunal d'instance n'existe plus depuis 2020. Le point sur les litiges anciennement concernés par le TI.

  • Vous cherchez une réponse précise ?