Résultats pour tutrice de mon frère handicapé

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande

    Guide

    La procédure à suivre et les conditions à remplir pour obtenir une carte de stationnement pour handicapé permettant de se garer sur les places de parking réservées aux handicapés.

  • Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?

    Forum Immobilier

    Bonjour Est ce que mon garcon de 3 ans peut dormir dans la meme chambre que la fille de ma conjointe ( 6 ans) dans notre logement? Je vois des a...

  • Déloger un des héritier afin de vendre le bien

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, en 2010 nous sommes 5 à avoir hérité d'une propriété sur laquelle il y a 2 maisons et beaucoup de terrain;mais depuis 2010 un de mes frères ...

  • Mon frère occupe gracieusement un logement que possede ma mère

    Forum Donation-Succession

    Bonjour nous sommes 5 frères et soeurs au deces] de mon père, il y a 25 ans, un de mes frère a récupérer un logement que mes parents possédaient. ...

  • Qui hérite suite décès d'un frère,

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Mon frère vient de décéder. Il était divorcé, sans enfants. Nous sommes plusieurs frères et soeurs, notre père est décédé et notre mère est...

  • Succession d’un frère handicapé sous tutelle

    Forum Donation-Succession

    Bonjour mon frère est décédé il y aura un an le mois prochain il était handicapé mental et vivait avec ma mère qui était aussi sa tutrice ! Mon frère ...

  • Sœur qui habite la maison de mes parents défunts

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, nous sommes 5 héritiers d'un seul mariage , et ma sœur habite la maison de mes parents depuis 4 ans.Mon père est décédé récemment , a t elle ...

  • Stationnement sur une place handicapé : amende et sanction

    Guide

    Se garer sur une place handicapé sans en avoir le droit est une infraction passible d'une amende. Ce que dit la réglementation routière.

  • Mon frère s'est installé dans la maison familiale

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, nos parents étant tous deux décédés, mon frère s'est installé dans la maison familiale en remettant l'électricité afin d'y installer son télé...

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