Forum Immobilier

Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

Forum Habitation

Bonjour, dernièrement la mairie a fait les travaux de séparation des eaux pluviales et des eaux usées et maintenant elle veut nous obliger a faire...

Forum Immobilier

Bonjour, nous venons d'apprendre que notre systeme d'assainissement est conforme sauf au niveau de la séparation eaux usées/eaux pluviales. Tou...

Forum Impôts

Bonjour, je viens de recevoir une lettre de relance me demandant de régler un titre de perception d'un montant assez conséquent, pour ma bourse s'e...

Guide

Si les eaux de la maison ou du terrain voisins s'écoulent chez vous, voici la législation à connaître pour faire valoir vos droits en matière d'eaux pluviales.

Forum Immobilier

Bonjour, Mon frère est décédé en Mars dernier et j'ai hérité de sa maison. C'est une petite maison de ville qui faisait partie d'une très ancienne...

Forum Immobilier

Bonjour, l obligation de delivrance d un certificat de conformite des eaux a t elle evoluee entre 1998 et 2004 (en effet nos eaux pluviales vont dans...

Guide

On ne peut pas couper l'eau d'un logement en cas de facture impayée. Voici la loi applicable aux personnes en difficultés financières.

Forum crédit consommation

Bonjour suite à une signification de cession de créance et de titre exécutoire reçu le mois dernier, avec une ordonnance à titre exécutoire d'un tri...

Forum Habitation

Bonjour, Pour la vente de ma maison, je dois faire la séparation des eaux usées et des eaux pluviales qui actuellement sont communes. Ma maison aya...