Résultats pour tva 10 immeuble habitation

  • Taux de TVA en Europe en 2024

    Guide

    Voici une liste des taux de TVA pratiqués dans d'autres pays européens voisins de la France.

  • Auto entrepreneur et TVA! je suis perdu!

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Voilà je suis auto-entrepreneur depuis peu et je suis encore un peu perdu... avec cette TVA! Je m'explique: j'ai fais une commande de...

  • Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous habitons cet appartement depuis plus de 10 ans, nous allons quitter cet appartement. L'agence demande un trousseau de clef pour f...

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • 10 euros de prélèvement de ONEY banque accor !!

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je m'aperçois ce jour d'un prélèvement de 10 EUROS sur mon compte bancaire de la part de ONEY BANQUE ACCOR mais SANS mon accord et surtout ...

  • Que faire de son PEL après 10 ans ?

    Forum PEL

    Bonjour, je suis à la Caisse d'épargne, j'ai 25 ans. j'ai actuellement un PEL depuis juin 1999, qui arrive donc a terme bientot. J'ai 25000 euros ...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Lettre en cas de travaux pour prévenir ses voisins : modèle

    Guide

    Un message informant vos voisins en cas de travaux chez vous permet de prévenir les litiges de voisinage liés au bruit. Voici un modèle de courrier ainsi que quelques conseils.

  • Restitution de caution au bout de 10 ans de location

    Forum Louer un logement

    Bonjour, je suis locataire en hlm depuis 10 ans. Dans 2 mois, je déménage et plusieurs personnes m' ont affirmé que ma caution me serait restituée...

  • Cerfa 13948 : télécharger le PDF de l'attestation simplifiée

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici le formulaire d'attestation simplifiée de TVA à jour.

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