Résultats pour tva vehicule neuf allemagne

  • Taux de TVA en Europe en 2024

    Guide

    Voici une liste des taux de TVA pratiqués dans d'autres pays européens voisins de la France.

  • Auto entrepreneur et TVA! je suis perdu!

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Voilà je suis auto-entrepreneur depuis peu et je suis encore un peu perdu... avec cette TVA! Je m'explique: j'ai fais une commande de...

  • Export véhicule neuf allemagne vers algerie

    Forum Automobile

    Bonjour, Je suis résident Algérien en France et je souhaite acheter une Audi neuve en Allemagne pour l'exporter vers l'Algérie, en dehors du cadre...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Savoir si une voiture immobilisees est volee.

    Forum Automobile

    Bonjour, Une voiture suzuki rouge, immatriculation AA546BB est immobilisee sur un parking depuis longtemp. est elle declaree volee.?

  • Revente de marchandise payée sans TVA

    Forum Impôts

    Bonjour, en régime réel, comment facturer une marchandise achetée à un fournisseur qui n'applique pas de TVA? doit-on appliquer la TVA? ce qui logiqu...

  • Récupération TVA pour un client d'un auto-entrepreneur

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjour, Je suis auto-entrepreneur et j'ai pour client une entreprise; peut-elle récupérer la TVA sur les factures que je lui fais (sachant que j'in...

  • Chambre d'hôtes : définition, TVA, réglementation, fiscalité

    Guide

    La création et la location de chambres d'hôtes sont soumises à une législation spécifique : surface minimale, déclaration en mairie, normes de confort notamment. Définition, réglementation et...

  • Soldes d'hiver 2024 : date des soldes d'hiver 2024

    Guide

    Voici les dates des soldes d'hiver 2024 en France et dans d'autres pays d'Europe.

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