Résultats pour type de prejudice

  • Préjudice : définition, exemples et évaluation

    Guide

    Qu'est-ce qu'un préjudice ? Définition, évaluation et types de préjudices.

  • Devis sous réserve çà engage à quoi?

    Forum Immobilier

    Bonjour, je vient de recevoir une facture qui est de 1000 euros plus cher que le montant du devis que j'ai signé je viens de m'apercevoir que sur l...

  • Lettre de recours gracieux après la suspension du permis

    Guide

    Si votre permis de conduire a fait l'objet d'une suspension administrative par le Préfet, vous pouvez adresser à ce dernier une demande de recours gracieux. Voici un exemple de lettre pour vous...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Lettre de demande de baisse de loyer : modèle type

    Guide

    Si vous souhaitez faire une demande de baisse de loyer à votre propriétaire, voici un exemple pour vous aider à rédiger votre lettre ainsi que quelques conseils utiles.

  • Demande de temps partiel - Modèle de lettre type

    Guide

    Pour demander un passage au travail à temps partiel, vous devez adresser un courrier à votre employeur. Voici un modèle de lettre pour vous aider à rédiger votre demande.

  • Lettre de déclaration de décès à la CPAM : modèle type

    Guide

    En cas de décès d'un proche, il faut en informer sa caisse primaire d'Assurance maladie (CPAM) afin qu'elle mette à jour le dossier d'assuré social du défunt. Voici une lettre-type.

  • Anomalie gaz A2 suite offre achat acceptée

    Forum acheter un appartement

    Bonjour, J'ai signé une offre d'achat pour un appartement ancien qui a été acceptée. 10 jours après sur mon insistance l'agence immobilière m'envoie ...

  • Acromioplastie type 2

    Forum Accident du travail

    Bonjour, j'ai été opéré d'une acromioplastie de type 2 de l'épaule gauche sans rupture de la coiffe a cause d'un conflit sous acrominale , déclarer e...

  • D2 de carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour je souhaite vendre ma voiture donc j'ai télécharger le certifica de cession de véhicule mais la parti d2 est trop grande sur ma carte grise je...

  • Vous cherchez une réponse précise ?