Résultats pour un feu de croisement qui ne fonctionne pas sanction

  • Détecteur de fumée obligatoire : réglementation et sanction

    Guide

    Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

  • Contester une sanction disciplinaire - Modèle de lettre

    Guide

    Une sanction disciplinaire au travail peut être contestée par courrier. Voici une lettre-type sur laquelle vous pouvez vous fonder pour écrire à votre employeur.

  • Conformité du véhicule : règles du Code de la route et amende

    Guide

    Peut-on rouler avec un seul feu de croisement ? Le compteur kilométrique est-il obligatoire ? Voici les réponses à quelques questions fréquentes des automobilistes sur la conformité du...

  • Avertissement avant radiation

    Forum Chômage

    Bonjour, Je viens de recevoir une lettre d'avertissement avant sanctions par pôle emploi et de leur faire une observation par courrier de m'explique...

  • Paiement ou dépôt en espèces : limite et plafonds 2024

    Guide

    Les paiements en espèces ou en liquide sont limités à des plafonds maximum. Jusqu'à combien peut-on payer en liquide et quelle est la limite d'un dépôt d'espèces à la banque en 2024.

  • Contrat d'entretien chez Feu vert

    Forum Automobile

    Bonjour, Je me permets de vous écrire pour avoir un conseil car je suis très démunie après avoir signé un contrat aujourd'hui. J'ai signé ce samed...

  • Plastique feu arrière cassé risque d'amende ?

    Forum Automobile

    Bonjour, mon feu arrière droit a le plastique un peu cassé, l'ampoule fonctionne correctement est ce que je risque une amende si j'ai un contrôle...

  • Brûlage de déchets verts et règles de voisinage

    Guide

    Brûler des déchets verts est en principe interdit par la réglementation en raison des risques de pollution et d'incendie. Les recours des riverains pour faire cesser ces nuisances.

  • Avertissement avant sanction, courrier introuvable

    Forum Chômage

    Bonjour, Sur mon espace pôle emploi je possède une notification “Vous avez reçu un courrier d'avertissements avant sanction, nous vous invitons à e...

  • Lettre pour éviter une radiation Pôle Emploi : modèle type

    Guide

    Une radiation par Pôle emploi peut être contestée par courrier. Voici une lettre-type de recours à envoyer à Pôle emploi pour éviter une radiation.

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