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Bonjour, Je travaille à l'éducation nationale, on m'a proposé un logement social, je l'ai visité hier c'est un nouveau logement tout neuf mais le pr...

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Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

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Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

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Bonjour, Je vais vous raconter mon histoire certains dirons que c'est la faute à pas de chance mais moi je verrais plutôt de la discrimination et vo...

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Bonjour, Pourquoi a t on besoin de ce numéro pour faire sa déclaration en ligne et où le trouve t on svp ? et est il un numéro définitif ou pas...

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En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

Forum Louer un logement

Bonsoir, J'habite actuellement avec mon mari dans un appartement dans le privé, mon mari est interimaire et moi je suis au chomage. On paye un lo...

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Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

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Le modèle de lettre pour travaux non-effectués peut vous servir d'exemple pour adresser votre réclamation à une entreprise afin de la mettre en demeure d'accomplir ses obligations.

Forum Immobilier

Bonjour, Existe-t-il une largeur obligatoire pour une voie privée pour le passage éventuelle des secours comme les pompiers? mERCI En attente de v...