Résultats pour une obligation faisant l objet d un rachat genère t elle une plus ou moins value

  • Revente de ma maison après rachat par soulte

    Forum Divorce

    Bonjour, Mon ex femme est partie fin 2007. Apres une longue procedure conflictuelle, j'ai enfin divorcé en mars 2011. Nous avions une maison en co...

  • Plus-value et partage d'indivision : calcul et imposition

    Guide

    Comment calculer les plus-values immobilières pour des biens possédés en indivision. Les règles fiscales et les régimes de faveur applicables.

  • Cachet de la poste faisant foi ???

    Forum salariés

    Bonjour, En réponse à un courrier, on me demande que mon courrier : ""doivent être adressés au plus tard, ..le 24/11/09............"" Ainsi je dé...

  • Déclaration de non-condamnation : modèle

    Guide

    Si vous devez écrire une déclaration de non-condamnation, voici un exemple type gratuit que vous pouvez compléter.

  • Plus-value sur un bien reçu en héritage ou par donation

    Guide

    La plus-value sur la vente d'un bien reçu en héritage ou par donation est soumise à une fiscalité particulière. Comment calculer la plus-value imposable sur la vente d'un bien reçu après une...

  • Comment effacer ses empreintes digitales d'un objet

    Forum Automobile

    Bonjour, J'aimerais savoir comment effacer ses empreintes digitales d'un objet, comme une table, une voiture ou même une fenêtre. Merci.

  • Vente or easy cash

    Forum Consommation

    Bonjour, Bonjour, Ma mère a vendu des bijoux en or pour environ 700 euro il y a 3 mois Hier nous y somme allez pour vendre 2 3 petite choses et...

  • Lettre Administrative - Date Faisant Foi ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Votre forum est trop orienté j'ai donc choisi une catégorie au hasard ! Ma question ne concerne donc pas les "Aides et allocation:CAF",...

  • Empreintes digitales...

    Forum Justice

    Bonjour, Je souhaite avoir quelques informations sur les empreintes digitales. J'ai entendu dire que les empreintes digitales étaient comparées ...

  • Objet nous appartenant au bout d'un an et un jour

    Forum Consommation

    Bonjour a tous, Depuis plus d'un an, nous "entreposons" un objet nous appartenant pas. Après mainte et mainte relance la personne n'ai toujours pa...

  • Vous cherchez une réponse précise ?