Résultats pour une vmc est elle obligatoire dans un bar

  • Recensement de population 2024 obligatoire : refus et amende

    Guide

    Le recensement de la population a lieu en début d'année 2024. Le point sur l'obligation de répondre au formulaire.

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Jusqu´à heure légale l ´ouverture de bar

    Forum Consommation

    Bonjour, Sur un coup de fil d´un des voisins au dessus de mon commerce, des policiers sont venus à 19h, sans que que soit fort m´ ont éxigé d´arréter...

  • Ventilation de mon appartement aux normes ? Pas de VMC

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, J'aurais besoin de votre aide pour me dire si mon appartement est aux normes ou non. Je suis locataire. J'ai mis, ci dessous, une...

  • L'école maternelle est-elle obligatoire en France ?

    Guide

    La loi française oblige t-elle les parents d'un enfant de 3 ans (ou plus) à inscrire ce dernier à l'école maternelle ? Voici ce que dit la législation.

  • Détecteur de fumée obligatoire : réglementation et sanction

    Guide

    Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

  • Bar et café : les droits du consommateur

    Guide

    Voici les droits du consommateur dans un café, un bar ou un bistrot, avec les réponses aux questions les plus fréquentes.

  • Problème VMC bruyante dans appartement en location

    Forum Louer un logement

    Bonjour à toutes et à tous, Je suis locataire d’un studio (19 m2), dans une structure de type résidhotel, composé d’un petit couloir, d’une SDB et ...

  • Un Bar trop bruyant.

    Forum Consommation

    Bonjour, J'habite au dessu d'un bar qui est devenu trop bruyant. Il est sensé fermer à 2h du matin, mais il ferme à plus de 3h les vendredi soir e...

  • Locataire coupe VMC

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je loue une maison où est installé une vmc mise en position simple flux. J'ai installé uniquement en simple flux pour la salle de bain, l...

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