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Le quasi-usufruit est un droit proche de l'usufruit, qui porte sur un bien consommable. Définition et avantages du quasi-usufruit en matière de donation pour alléger les droits de succession.

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J'ai 87 ans , j'ai fais une donation à mes deux enfants en 1997 , je voudrais m'enlever de l'usufruit, je n'utilise plus la maison , étant en maison d...

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Bonjour, J'ai une nouvelle question : Ma mère a reçu de mon père, lors de leur divorce, l'usufruit d'une maison lui appartenant. Quelque temps...

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Bonjour, J' abandonne l' usufruit que j' avais sur un garage et une maison de village au profit de ma fille aurai je des frais de notaire ou c' est ...