Résultats pour usufruit société anonyme

  • Dénoncer quelqu’un anonymement

    Forum Justice

    Bonjour je vous explique mon cas car je n’en ai vu aucun pareil sur Internet malgré de nombreuses recherches. Je souhaite dénoncer une personne qui a ...

  • Lettre anonyme aux services sociaux

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je vous écris car je suis super angoissée. Je suis mariée, maman d'une petite fille de 6 ans 1/2 et d'un garçon de 23 ans. Le 15 avril nou...

  • Dénonciation URSSAF

    Forum formalités administratives

    BONJOUR J'AI DENONCE A URSSAFF UN EMPLOYEUR QUI FAIT BEAUCOUP DE BLACK URSSAFF MA REPONDU QU'IL ME REMERCAIT DE CETTE INFORMATION SELON LEUR DIRE QUI...

  • Différence entre entreprise et société : définitions

    Guide

    Entreprise et société sont deux notions juridiques différentes et font chacune l'objet d'une définition distincte au regard du droit. Voici un point juridique sur leurs différences.

  • Dénonciation aux impôts

    Forum Impôts

    Bonjour, j'aimerais savoir comment faire pour pouvoir dénoncer quelqu'un de nationalité française qui travaille au black, qui touche le RMI en plus et...

  • Virement anonyme

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'aimerais savoir s'il est possible d'effectuer un virement sur le compte bancaire de quelqu'un anonymement. J'aimerais envoyer de l'ar...

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Comment dénoncer un travail au noir

    Forum salariés

    Bonjour, Je souhaite dénoncer une personne qui travaille au noir et qui a abusé de la confiance de ma famille et de moi même. Comment faut t'-îl s'y...

  • Se retirer de l'usufruit

    Forum Donation-Succession

    J'ai 87 ans , j'ai fais une donation à mes deux enfants en 1997 , je voudrais m'enlever de l'usufruit, je n'utilise plus la maison , étant en maison d...

  • Quasi-usufruit et donation : définition et avantages

    Guide

    Le quasi-usufruit est un droit proche de l'usufruit, qui porte sur un bien consommable. Définition et avantages du quasi-usufruit en matière de donation pour alléger les droits de succession.

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