Résultats pour valeur de l usufruit en onction de l age

  • Rouleaux de pièces / combien par rouleau ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je dois déposer de la monnaie à la banque, en rouleaux. Combien de pièces de : 2€ par rouleau 1€ par rouleau 0.50 par rouleau 0.05 p...

  • Peut-on vendre une maison dont l'usufruitier vit en EHPAD?

    Forum Habitation

    Bonjour, Mon père 93ans classé en GIR2 vit dans un centre de retraite EHPAD. Il n'habite plus dans sa résidence principale dont il a l'usufruit. Ma ...

  • Valeur du point d'indice du fonctionnaire 2024 : hausse et calcul

    Voici le montant du point d'indice pour le calcul du salaire d'un fonctionnaire en 2024 ainsi qu'un point sur son augmentation.

  • Conduite accompagnée : formules, âge et prix

    Guide

    La conduite accompagnée (apprentissage anticipé de la conduite ou AAC) est une formule qui permet d'apprendre à conduire dès 15 ans et de passer son permis avant l'âge de 18 ans. Règles,...

  • Émancipation d'un mineur : définition, procédure et motifs

    Guide

    L'émancipation d'un mineur est très encadrée par la loi : elle a d'importantes conséquences juridiques. Les conditions et les nouveaux droits acquis par un mineur émancipé.

  • Contrat d'assurance VP V2

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai fait un contrat Valeur Prévoyance V2 en 1996 du Credit agricole, et la fin du contrat se termine en 2034. Bien sûr, je sais que je n...

  • Legislation nb de chambres obligatoire/enfant

    Forum Immobilier

    Bonjour,je desirerai savoir si il existe une loi sur le logement des enfants de meme fratri en ce qui concerne le nombre de chambres minimales dans un...

  • Valeur Prévoyance V2

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Juste une question j ai résilié mon contrat Valeur Prévoyance V2 datant de 1994,devenue retraitée cela devenait trop cher j ai 68 ans, puis...

  • Grille de salaires de la convention 66 en 2024

    Guide

    La grille de salaire de la convention collective de 66 peut être consultée ci-dessous.

  • Rouleaux pieces 2€ et 1€

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Quelle somme contient un rouleau de pieces de 2€ et de 1€ Merci

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