Résultats pour vehicule en affectayion du patrimoine apport en nature ou numeraire

  • Achat en indivision avec apport différent

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J'envisage avec mon conjoint d'acheter une maison en indivision. Nous sommes en union libre. L'apport utilisé pour cet achat provient in...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Groupe ICA Patrimoine / Défiscalisation

    Forum Impôts

    Bonjour à tous. Je voulais savoir si dans la communauté, des personnes ont eu affaire au groupe ICA Patrimoine qui est un gestionnaire financier. ...

  • Apport en nature : définition

    Guide

    Le capital social d'une société peut être composé d'un apport en nature. Définition.

  • Avantage en nature logement 2024 : barème fiscal de calcul

    Le logement de fonction mis à disposition du salarié ou pris en charge par l'entreprise est un avantage en nature qui peut être évalué via un forfait. Comment le calculer pour la déclaration...

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Déclaration de patrimoine de Jean-Luc Mélenchon

    Guide

    La déclaration de patrimoine de Jean-Luc Mélenchon a été adressée par le candidat. Vous pouvez la télécharger ci-dessous en PDF.

  • VENTE EN L'ETAT

    Forum Automobile

    Bonjour, Je compte vendre ma voiture. elle roule mais il faut changer le joint de culasse. Je l'ai écrit sur mon annonce. Cependant je ne voudr...

  • Apports purs et simples et à titre onéreux (droits)

    Guide

    Lors de la création d'une société, le capital est constitué d'apports purs et simples et d'apports à titre onéreux. Les droits d'enregistrement à payer sur les apports en société.

  • Déclaration de non-condamnation : modèle

    Guide

    Si vous devez écrire une déclaration de non-condamnation, voici un exemple type gratuit que vous pouvez compléter.

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