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Vehicule allemand
Bonjour, voila , hier , je suis allée voir un camping car qui me plait bien. ce dernier est vendu par un mandataire qui m a paru tres serieux.mon souci c est que ce vehicule provient d allemagne et j ai peur de me lancer .j ai peur d avoir des...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3830197-vehicule-allemand
Manque certificat cession pour carte grise
Bonjour, j'ai acheté une voiture venant d'Allemagne par l'intermédiaire d'une société(Europe automobile) situé à coupvray.dans le 77 J'ai en ma possession le document "d'identité" en allemand de la voiture la facture avec...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3834013-manque-certificat-cession-pour-carte-grise
Dédouaner une voiture allemande
Bonjour, j'aimerais savoir comment dédouaner une voiture si je l'achète en allemagne,, et si je peux la ramener via un plateau avec un ct encore valable vais je avoir difficile pour l'immatriculer en belgique??? si quelqu un sait me...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3846739-dedouaner-une-voiture-allemande
Résilation non respect livraison voiture
Bonjour, j'ai acheté en concession un véhicule de marque allemande ,achat fait le 22/06/08,le vendeur m'a promis la livraison pour la fin du mois aout08 , aprés avoir contacté celui pour savoir si le véhicule serait bien livré comme prévu...
droit-finances.commentcamarche.net/
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/affich-3894763-resilation-non-respect-livraison-voiture
Achat vehicule d'occasion en concession BMW
Bonjour, Je vais acheté une mini d'occasion immatricule sur l'ancien proprio dans une concession BMW, le vendeur m'informe que je ne pourrai sortir le véhicule de la concession qu'aprés avoir fait la carte grise à mon nom avec...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3909459-achat-vehicule-d-occasion-en-concession-bmw
TVA sur vente vieux véhicule occasion.
Bonjour, Je suis une structure assujétie à la tva. Je souhaite revendre des véhicules d'occasion (Pl et remorque de l'année 1981 et 1889) . L'acheteur potentie me dit que je n'ai pas à lui facturer la TVA car les véhicules ont déjà...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3907599-tva-sur-vente-vieux-vehicule-occasion
Prime (bonus) pour l'achat de véhicules propres
Une aide est attribuée par le fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres créé par l'article 63 de la loi n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 à toute personne justifiant d'un domicile ou d'un établissement en...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-352-prime-bonus-pour-l-achat-de-vehicules-propres
Crédit d'impôt pour achat de véhicules peu polluants
En application de l’article 200 quinquies du code général des impôts, il est attribué un crédit d’impôt sur le revenu de 2 000 € aux contribuables qui acquièrent ou prennent en location (crédit-bail ou location d’au moins deux ans) un véhicule neuf...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-233-credit-d-impot-pour-achat-de-vehicules-peu-polluants
Crédit d'impôt 2008 : achat d'un véhicule propre
Vous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt en 2008 si : – vous avez acquis ou pris en location (contrat avec option d’achat ou contrat de location pour une durée d’au moins deux ans) un véhicule neuf fonctionnant exclusivement ou non au GPL, au GNV...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-789-credit-d-impot-2008-achat-d-un-vehicule-propre
Véhicule de l’entreprise utilisé par le salarié
Il peut arriver que l'usage et la pratique autorise un salarié à utiliser à titre personnel un véhicule de l'entreprise, avec l'accord verbal de l'employeur. En l'absence d'une telle pratique habituelle, il doit solliciter l'accord écrit de ce...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1074-vehicule-de-l-entreprise-utilise-par-le-salarie
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