Voici le dernier tableau des prix des terres agricoles publié au Journal officiel. Avec les derniers prix de l'hectare connus par départements.

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Les tarifs de la Sacem et de la Spré sont régulièrement mis à jour. Voici les tableaux des prix applicables pour les bars, les commerces, les cafés et les restaurants en 2023.

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Combien coûte un passeport en 2024 et quel est le prix du timbre fiscal ? Comment demander ou renouveler un passeport, pour un adulte ou un mineur.

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Ramener du tabac d'Andorre est autorisé par la douane, mais à condition de respecter les limites fixées par la réglementation. Voici la quantité maximale applicable.

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Le tarif 2024 des frais de fourrière applicables aux voitures est plafonné. Voici les prix maximum pour l'enlèvement et la garde d'un véhicule. Notamment dans les grandes villes comme Paris, Lyon...

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Bonjour, monfils ainsi que son amie se sont fachés avec moi.depuis le 31/12/2009 je n'ai pas vu ma petite fille que je gardais pratiquement tous les ...

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Bonjour, ma fille de 22 ans ma dit clairement après une discution un peu ouleuse fin juin 2012 quelle ne voulais plus me voir a la suite de quoi ...

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Le tarif des notaires dépend d'une grille fixée par arrêté, notamment les tarifs S1 et S2. Voici les honoraires des actes notariaux réglementés, notamment en matière d'immobilier, de donation ou...

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Bonjour, ma belle fille part à Porto en Portugal et j'aurais voulu savoir le prix du tabac la bas ?! Impossible à trouver sur le net ???? Pourr...

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Vendre une voiture pour pièces est possible sous des conditions assez strictes. Voici la réglementation à connaitre.