Résultats pour vente de particulier a particulier recours en cas de probleme

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Achat terrain agricole par un particulier

    Forum Immobilier

    Bonjour, D'anciens agricuteurs sont d'accord pour me vendre une parcelle agricole d'1,8 Ha proche de ma maison pour que je puisse y mettre mes chev...

  • Lettre N cas particulier avis d'imposition ?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Pouvez-vous me dire la signification de la lettre N en cas particulier sur l'avis d'imposition ? Merci

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Intérêts sur comptes de particuliers (ADEL)

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Lors de la consultation de mon compte bancaire hier le 04 avril 2018, j'ai vu apparaître dans les transactions à venir un débit de frais b...

  • Vendre ma maison en location-vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je ne parviens pas à vendre ma maison (coût 320kE). Une personne est intéressée mais n'a que 260kE de budget AVEC frais de notaire. Je me ...

  • Plafond de vente particulier sans déclarer

    Forum Impôts

    Bonjour, je fais pas mal de ventes sur ebay (surtout linge ancien, dentelles etc...) et je voudrais savoir jusqu'a quel montant maximum un particul...

  • Cas particulier L

    Forum Impôts

    Bonjour, que signifie le cas particulier L

  • Vente en ligne entre particuliers : impôt, déclaration et plafond

    Guide

    Une vente entre particuliers est parfois imposable. Voici les cas où vous pouvez vendre en ligne sans déclarer et ceux où vous devez payer l'impôt.

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