Résultats pour vente voiture sans controle technique

  • Contrôle technique scooter - moto 2024 : date, prix et délai

    Le contrôle technique des deux-roues (CT2R) va bientôt entrer en vigueur. Ce qu'il faut savoir sur ses dates, son prix et ses délais de passage.

  • Contrôle caf

    Forum CAF

    Bonjour à tous, Alors voilà mon ex mari a un contrôle caf et il doit donner ses relevés de compte. Sur ceux-ci sont affiches l’argent qu'il donne à m...

  • Lettre type pour vente de voiture en l'état

    Forum Automobile

    Bonjour, je voudrai savoir si il existe un modèle de lettre pour vendre ma voiture en l'état cette dernière est en panne, j'ai un acheteur mais je n...

  • Véhicule acheté avec ct de plus de 6 mois

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai acheté au mois de juin un véhicule a un particulier,il se trouve que pour faire la carte grise je suis passer par la mairie de ma ville ...

  • Vente d'un véhicule sans controle technique

    Forum Automobile

    Bonjour, je souhaite vendre mon véhicule à un garagiste, ce dernier m'a indiqué qu'il me l'achetait dans l'état sans controle technique la transac...

  • Contrôle technique : obligations et amende

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    En cas de contrôle technique dépassé, vous risquez une amende et l'immobilisation du véhicule. Les règles à respecter, notamment en matière de délai et de sanctions pour absence de contrôle...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Controle CAF à domicile

    Forum CAF

    Bonjour, Comme bcp de gens sur ce forum, je vais recevoir la visite d'un controleur CAF, qui je pense suspecte une vie commune. il demande la présen...

  • Contrôle judiciaire : définition et durée

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    Le contrôle judiciaire d'un mis en examen le soumet à des obligations. Définition, conditions et durée du contrôle judiciaire.

  • Achat d'alcool en Espagne : douane et réglementation

    Guide

    La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

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