Résultats pour vetuste d un bien mobilier

  • Partage des meubles, vétusté ? Besoin de vos aides

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    Bonjour, Je vais essayer de faire le plus concis possible, mes parents se sont séparé il y a 14 ans (Mon père est partie avec une jeune fille du v...

  • Indivision et biens indivis : définition et règles du Code civil

    Guide

    Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

  • Vétusté pour meubles lors d'une separation au bout de deux ans ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Lors d'un depacsage en juillet 2019,nous avions achete un canape de 2,800 euros ,ainsi qu'une chambre entiere lit plus dressing,7000 euros...

  • Revenus mobiliers : définition et imposition

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    Les revenus mobiliers sont soumis à des modalités d'imposition spécifiques qui dépendent de la nature du revenu en question. Définition et catégories des revenus mobiliers.

  • Biens mobiliers

    Forum Donation-Succession

    Bonjour Mon mari est décédé le 5 février. Nous étions mariés depuis 27 ans sans enfants. Il avait eu un premier mariage duquel il avait eu 3 enfants....

  • Au bout de 10 ans de location

    Forum Immobilier

    Bonjour, quelles sont les obligations du locataire qui quitte les lieux après 10 ans d'habitat sachant que le logement est très humide, mal isolé et ...

  • Attestation temoignage pour garde alternee

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, J'ai un ami qui m a demande de lui faire une attestation de temoignage pour dire que c'est un bon Papa pour obtenir la garde alternee de sa ...

  • Vente d'une maison avant règlement succession

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Ma question est simple: Ma mère vient de décéder. Mon frère et moi sommes les seuls héritiers. Un acquéreur s'est manifesté pour une maiso...

  • Vehicule et biens mobiliers

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Dans le cadre d une succession , un véhicule d un an, d une valeur proche du forfait mobilier de 5%, peut il être intégré à ce forfait ? o...

  • Liste de mobilier annexée au compromis

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous voulons acheter une maison et nous avons signé le compromis. Il a été annexé une liste de mobilier. Il se trouve que le vendeur est ...

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