Résultats pour vice caché lors de la vente du bien au niveau de l electricité

  • Se défendre contre accusation vice caché

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai vendu mon véhicule il y a 2 mois, avec CT OK signalant des défauts ne nécessitant pas de contre-visite.Les nouveaux propriétaires m'ont ...

  • Propriétaire honnête attaqué pour vice-caché

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis une des uniques propriétaires de ce forum… qui demande des conseils pour se défendre de l'acheteur de sa maison !... C'est un peu l'...

  • Attaquer pour vice caché véhicule

    Forum Consommation

    Bonjour, voilà ,je vous explique mon problème.Il y a 10 mois j ai vendu mon véhicule (100000km) avec un contrôle technique ok.J ai gardé ce véhicule...

  • Maison vice caché besoin aide svp

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acquis début novembre 2007 notre première maison et nous le regrettons déjà. En effet 10 jours après avoir emménagé, nous avons...

  • Indivision et biens indivis : définition et règles du Code civil

    Guide

    Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

  • Lettre de remboursement pour vice caché : modèle

    Guide

    Sous certaines conditions, vous pouvez envoyer une demande de remboursement lorsqu'un vice caché apparaît. Pour ce faire, vous devez envoyer une lettre au vendeur. Voici un modèle de lettre-type...

  • Vente de tabac en ligne

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai appris resemant que on pouvais acheter des cartouche de cigarette en ligne dans l'union européen donc je me suis dit c'est pas possi...

  • Durée moyenne vente d'une maison sous tutelle

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai fait une proposition de vente au mois de septembre pour une maison or suite a celle ci nous avons appris que la propriétaire était sou...

  • Cauchemard après achat, vice caché

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons acheter une maison dans le Vexin (95) il y a deux mois. maison de 1900, beaucoup de charme, "refaite à neuf" visité en plein...

  • Grille de salaires du commerce de gros : barème conventionnel 2024

    Guide

    Un salarié du commerce de gros doit bénéficier d'un salaire minimal dont les seuils sont régulièrement augmentés. Voici le barème en vigueur en 2024.

  • Vous cherchez une réponse précise ?