Résultats pour ville en zone b2 2 beauvais

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Rémunération en invalidité deuxième catégorie

    Forum salariés

    Bonjour, mon epoux a ete mis en invalidité deuxième catégorie et on ignore beaucoup de choses a savoir combien il va toucher (mensuel) et si il pourra...

  • Coq en ville : est-ce légal ?

    Forum Voisinage

    Bonjour, je voudrais savoir si on a le droit d'avoir un coq en ville ?? Dans la quartier il y a des gens qui ont on coq mais il a un grain ce coq ...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Voyant de prechauffage clio dci

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai egalement le probleme du voyant de préchaffage qui reste allumer avec du mal a demarrer le matin, je lai enmener plusieur foi o garage ...

  • Obligation de congé 2 semaines consécutives

    Forum congés

    Bonjour, Mon employeur veux m'imposé de prendre 2 semaines consécutives de congé sous prétexte que la règlementation l'oblige : "nous rappelons...

  • Terrain en zone verte

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai repéré un terrain en zone verte autour de nans les pins. mon ami et moi pensons pouvoir y planter un verger, un jardin, y mettre des mo...

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Cerfa 14880 : PDF du formulaire à imprimer (2024)

    Guide

    Le cerfa 14880 à jour en 2024 est disponible en téléchargement via le lien ci-dessous sous forme de fichier PDF à imprimer.

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