Résultats pour vis a vis réglementation habitation

  • Toit-terrasse et vis-à-vis

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon voisin construit actuellement à coté de chez moi sa nouvelle maison. PROBLÈME: il construit un toit-terrasse avec un énorme point de ...

  • Problème de vis à vis: obligation entre voisins

    Forum Voisinage

    Bonjour, j'habite un pavillon et en face de moi à une vingtaine de metres mes voisins. Les fenetres de leur chambres à coucher donnent sur mon ...

  • Terrasse surélevée en limite de propriété avec vis à vis

    Forum Voisinage

    Bonjour à tous, Les voisins de mes parents ont fait une extension de leur maison avec une terrasse surélevée en limite de propriété. cette ...

  • Vue plongeante sur notre jardin

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acheté notre maison il y a 2 ans. A cette époque notre jardin n’avait aucun vis-à-vis avec nos voisins. Mais, notre voisin est...

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Terrasse voisin vue directe plongeante

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté une maison il y a deux ans. Au fond de notre jardin, il y a une autre maison (inhabitée jusqu’ici) qui possède une extens...

  • Caméra de surveillance extérieure : la réglementation

    Guide

    L'installation d'une caméra de surveillance ou d'un visiophone devant chez soi est autorisée sous certaines conditions. Voici la loi et la réglementation en matière de vidéo-surveillance privée.

  • Vue plongeante de la fenêtre de mon voisin

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon voisin à réhausser sa maison et donc créer un étage. Dans cette nouvelle façade, il a ouvert une fenêtre qui donne directement sur mon...

  • Construction en vis-à-vis -> dépréciation du bien

    Forum Voisinage

    Bonjour, suite à la construction d'un immeuble de 2 étages parallèlement à notre propriété (maison sur terrain) dans une zone pavillonnaire à la plac...

  • Mon voisin à t il le droit de posséder des montons

    Forum Voisinage

    Bonjour j'habite dans le bourg d'une commune de 3500 habitants. Mon voisins possède une dizaine de moutons.qui me créaient des nuisances sonores et...

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